Direction Départementale de la Cohésion Sociale de l'Ain
Post-it
Téléchargements
SPORT
Centre National de Développement du Sport (CNDS)
Dossier de demande de subvention 2012 Club
Dossier de demande de subvention 2012 Comité
Equipement :
Imprimé de déclaration d’un Equipement sportif
(Déclaration relative aux équipements sportifs en application de l’article L. 312-2 du code du sport)
Réglementation :
Formulaire de déclaration d’Educateur sportif
Formulaire de déclaration d’Etablissement d’APS
(Associations, Sociétés, ...)
Formulaire de déclaration d’Etablissement d’APS
(Collectivités Locales, EPCI, ...)
Manifestations Sportives :
Demande d’autorisation pour l’organisation d’un événement sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours (Cerfa n° 13391*02)
Déclaration d’organisation d’une concentration de véhicules terrestres à moteur sur une voie ouverte à la circulation publique (Cerfa n° 13390*02)
Demande d’homologation d’un circuit (Cerfa n° 13389*02)
Déclaration d’organisation d’une manifestation sportive non motorisée sur une voie ouverte à la circulation publique, sans classement final des participants (Cerfa n° 13447*02)
Formation :
AMM - Dossier d’inscription à l’UF Connaissances Fondamentales
AMM - Dossier d’inscription à l’UF Milieu Hivernale
AMM - Dossier d’inscription à l’UF Milieu Estival
Information bourses d’études pour la préparation aux diplômes sportifs d’Etat
Formulaire bourses BEES ou BPJEPS 2008
JEUNESSE
Réglementation :
Instructions Départementales CVL 2010
Guide de Téléprocédure de Déclaration d’Accueil de Mineurs
Déclaration d’un local hébergeant des mineurs (Cerfa n° 12751*01)
Déclaration d’un accueil avec hébergement (Cerfa n° 12757*01)
Déclaration d’un accueil sans hébergement (Cerfa n° 12764*01)
Déclaration d’un accueil de scoutisme (Cerfa n° 12767*01)
Vie Associative
Calendrier de formation des Bénévoles 2009-2010
Guides des aides aux Associations
Actes du Forum Utilité Sociales des Associations (24/11/2007)
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